Lundi 8 avril de 18 h 15 à 20 h 15, à la Maison de Pays à CLISSON
Ordre du jour
Approbation du procès-verbal du Comité Syndical du 12 février 2024
Syndicat
Délibération
1.Compte de gestion 2023 et compte administratif 2023 du budget principal (pôle SCoT-Pays)
2.Compte de gestion 2023 et compte administratif 2023 du budget annexe (pôle Patrimoine)
3.Budget primitif 2024 du budget principal (pôle SCoT-Pays)
4.Budget primitif 2024 du budget annexe (pôle Patrimoine)
5.Protocole de télétravail
6.Désignation des représentants du syndicat au comité de programmation Leader de la Communauté de communes de Sèvre et Loire
7.Participation à la consultation de mise en oeuvre de la convention de participation du CDG 44 pour le risque prévoyance
8.Tarifs de location des bureaux
Point d’information
−Mouvements du personnel
Patrimoine
Délibération
9.Convention de partenariat avec la Fédération des Vins de Nantes
10.Demande de subvention auprès de l’ADEME (programme « Développer le vélotourisme »)
Point d’information
− Présentation du projet de Centre d’Interprétation de l’Architecture et du Patrimoine (CIAP)
− Avenant annuel à la convention de partenariat avec l’association Forum
Aménagement du territoire
Délibération
11.Constitution du comité de pilotage de la Charte Architecturale
Tourisme
Délibération
12.Durée d'amortissement d’un an de la subvention d’équipement, la cession à titre gratuit des actifs immobilisés et sur le reversement du disponible aux EPCI selon la clé de répartition retenue
Questions orales